Délibération 2023.12.23 : Dépenses d’investissement : autorisations d’engagement, de liquidation et de mandatement Télécharger le document Partager :Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Comité Syndical du SMAPE du 11 décembre 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.12.23 : Dépenses d'investissement : autorisations d'engagement, de liquidation et de mandatementDélibération 2023.12.22 : Convention de mise à disposition des locaux de la base de voile du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Yrieix-s...Délibération 2023.12.21 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Bernard du plan d’eau de la grande prairie à S...Délibération 2023.12.20 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la grande prairie à Saint Y...Délibération 2023.12.19 : Délégation de service public pour la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix sur Charente : rapp...Délibération 2023.12.18 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison d’accueil du plan d’eau de la Grande Prairie ...Délibération 2023.12.17 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Barbotin du plan d’eau de la Grande Prairie à ...Délibération 2023.12.16 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du plan d’eau d...Délibération 2023.12.15 : Accord de principe du SMAPE pour le bail à construction entre le Comité départemental de pétanque et de jeu provenÃ...Délibération 2022.05.13 : Accord de principe du SMAPE pour le bail à construction entre le Comité départemental de pétanque et de jeu provenÃ...Ordre du jour du comité syndical du smape du 11 décembre 2023Ordre du jour du comité syndical du smape du 11 décembre 2023Convocation au comité syndical du smape du 11 décembre 2023
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