Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2024.02.05 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Bernard du plan d’eau de la grande prairie à Saint Yrieix sur Charente – Modification de la délibération n°21 en date du 11 décembre 2023Publié le 23 février 202421 mars 2024 Délibération 2024.02.04 : Budget primitif 2024Publié le 23 février 2024 Délibération 2024.02.03 : Budget primitif 2024 : Reprise anticipée des résultats 2023Publié le 23 février 2024 Délibération 2024.01.02 : Convention relative au remboursement par la fédération charentaise des Å“uvres laïques et la communauté d’agglomération du Grand Angoulême de leurs consommations de carburants livres a la station privative au plan d’eau de la grande prairie et réglée par le syndicat mixte pour l’aménagement du plan d’eau : avenant n°1Publié le 2 février 202421 mars 2024 Délibération 2024.01.01 : Orientations budgétaires 2024Publié le 2 février 202421 mars 2024 Délibération 2023.12.23 : Dépenses d’investissement : autorisations d’engagement, de liquidation et de mandatementPublié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.22 : Convention de mise à disposition des locaux de la base de voile du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Yrieix-sur-CharentePublié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.21 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Bernard du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Yrieix-sur-CharentePublié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.20 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la grande prairie à Saint Yrieix sur Charente : choix du concessionnaire, approbation du contratPublié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.19 : Délégation de service public pour la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix sur Charente : rapport annuel du délégataire exercice 2022Publié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.18 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison d’accueil du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec GrandAngoulême – avenant n°1Publié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.17 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Barbotin du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec l’association Société Charentaise d’Apiculture – avenant n°1Publié le 26 décembre 2023 Voir tous les documents des assemblées Dernières décisions Décision 2022-D- 2 : Convention d’occupation temporaire du domaine public de la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grande Prairie à l’USEP CharentePublié le 30 novembre 2022 Décision 2022-D- 1 : Convention d’occupation temporaire du domaine public de la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grande Prairie à l’association FCOLPublié le 15 juin 2022 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Voir tous les avis d'information publics
