Derniers documents des assemblées

  • Délibération 2022.10.21 : Convention d’occupation temporaire du domaine public de la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grande Prairie à GrandAngoulême
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  • Délibération 2022.10.20 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente – adoption du principe de gestion déléguée et lancement de la procédure
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  • Délibération 2022.10.19 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
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  • Délibération 2022.10.18 : Décision modificative n°1 – 2022
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  • Délibération 2022.10.17 : Services de sécurité et de gardiennage : Groupement de commandes entre le SMAPE, GrandAngoulême et la ville d’Angoulême – Lot 2 – Avenant 1
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  • Ordre du jour du comité syndical du smape du 05 octobre 2022
  • Liste des délibérations du comité syndical du smape du 5 octobre 2022
  • Convocation au comité syndical du smape du 05 octobre 2022
  • Délibération 2022.05.16 : Rénovation des bâtiments publics du territoire : mise en œuvre de la démarche collective ACTEE 2 – Sequoïa 3 sur le territoire de GrandAngoulême
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  • Délibération 2022.05.15 : Maintenance, entretien et acquisition de petits matériels de défense et de sécurité incendie groupement de commande entre GrandAngoulême, la Ville d’Angoulême, le CCAS et le SMAPE
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  • Délibération 2022.05.14 : Accord-cadre pour les groupements de commandes et la passation des accords-cadres de carburants automobiles, d’additifs et de services associés
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  • Délibération 2022.05.13 : Vérifications périodiques réglementaires des équipements et installations des bâtiments constitution d’un groupement de commandes entre GrandAngoulême, la Ville d’Angoulême, le CCAS et le SMAPE
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