Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2024.02.05 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Bernard du plan d’eau de la grande prairie à Saint Yrieix sur Charente – Modification de la délibération n°21 en date du 11 décembre 2023Publié le 23 février 2024 Délibération 2024.02.04 : Budget primitif 2024Publié le 23 février 2024 Délibération 2024.02.03 : Budget primitif 2024 : Reprise anticipée des résultats 2023Publié le 23 février 2024 Délibération 2023.12.23 : Dépenses d’investissement : autorisations d’engagement, de liquidation et de mandatementPublié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.22 : Convention de mise à disposition des locaux de la base de voile du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Yrieix-sur-CharentePublié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.21 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Bernard du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Yrieix-sur-CharentePublié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.20 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la grande prairie à Saint Yrieix sur Charente : choix du concessionnaire, approbation du contratPublié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.19 : Délégation de service public pour la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix sur Charente : rapport annuel du délégataire exercice 2022Publié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.18 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison d’accueil du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec GrandAngoulême – avenant n°1Publié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.17 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Barbotin du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec l’association Société Charentaise d’Apiculture – avenant n°1Publié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.16 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec GrandAngoulême – avenant n°1Publié le 26 décembre 2023 Délibération 2023.12.15 : Accord de principe du SMAPE pour le bail à construction entre le Comité départemental de pétanque et de jeu provençal et la SAS VERTSUN pour l’installation d’une centrale photovoltaïquePublié le 14 décembre 202327 décembre 2023 Voir tous les documents des assemblées Dernières décisions Décision 2022-D- 2 : Convention d’occupation temporaire du domaine public de la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grande Prairie à l’USEP CharentePublié le 30 novembre 2022 Décision 2022-D- 1 : Convention d’occupation temporaire du domaine public de la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grande Prairie à l’association FCOLPublié le 15 juin 2022 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Voir tous les avis d'information publics