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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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Derniers documents des assemblées

  • Délibération 2023.02.06 : Budget primitif 2023
    Publié le 9 mars 2023
  • Délibération 2023.02.05 : Budget primitif 2023 : reprise anticipée des résultats 2022
    Publié le 9 mars 2023
  • Délibération 2023.02.04 : Règlement budgétaire et financier
    Publié le 9 mars 2023
  • Ordre du jour du comité syndical du smape du 27 février 2023
    Publié le 21 février 20239 mars 2023
  • Liste des délibérations du comité syndical du smape du 27 février 2023
    Publié le 9 mars 20239 mars 2023
  • Convocation au comité syndical du smape du 27 février 2023
    Publié le 21 février 20239 mars 2023
  • Délibération 2023.01.03 : Accord cadre travaux ponctuels des espaces verts – constitution d’un groupement de commandes entre GrandAngoulême et le SMAPE
    Publié le 14 février 2023
  • Délibération 2023.01.02 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du Plan d’Eau de la Grande Prairie avec GrandAngoulême
    Publié le 14 février 2023
  • Délibération 2023.01.01 : Orientations budgétaires 2023
    Publié le 14 février 2023
  • Ordre du jour du comité syndical du smape du 30 janvier 2023
    Publié le 7 février 2023
  • Liste des délibérations du comité syndical du smape du 30 janvier 2023
    Publié le 7 février 20237 février 2023
  • Convocation au comité syndical du smape du 30 janvier 2023
    Publié le 7 février 2023
  • Voir tous les documents des assemblées

    Dernières décisions

  • Décision 2022-D- 2 : Convention d’occupation temporaire du domaine public de la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grande Prairie à l’USEP Charente
    Publié le 30 novembre 2022
  • Décision 2022-D- 1 : Convention d’occupation temporaire du domaine public de la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grande Prairie à l’association FCOL
    Publié le 15 juin 2022
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