Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Délibération 2025.12.23 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du plan d’eau de la Grande Prairie a Saint-Yrieix-sur-Charente au profit de GrandAngoulême – avenant n°2Publié le 16 décembre 2025 Délibération 2025.12.22 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la Maison d’accueil du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec GrandAngoulême – avenant n°3Publié le 16 décembre 2025 Délibération 2025.12.21 : Orientations budgétaires 2026Publié le 16 décembre 2025 Délibération 2025.12.20 : Décision modificative n°1 2025Publié le 16 décembre 2025 Délibération 2025.12.19 : Dépenses d’investissement : autorisations d’engagement, de liquidation et de mandatementPublié le 16 décembre 2025 Délibération 2025.06.18 : Accords-cadres relatifs aux vérifications périodiques règlementaires des installations de GrandAngoulême et du SMAPE : constitution d’un groupement de commandePublié le 6 juin 2025 Délibération 2025.06.17 : Accords-cadres relatifs aux travaux de voirie et réseaux divers de GrandAngoulême et du SMAPE : constitution d’un groupement de commandePublié le 6 juin 2025 Délibération 2025.06.16 : Accords-cadres relatifs à la maintenance des portes, portails, barrières et leur automatismes de GrandAngoulême et du SMAPE : constitution d’un groupement de commandePublié le 6 juin 2025 Délibération 2025.06.15 : Accords-cadres relatifs aux travaux d’entretien et d’aménagement des bâtiments de GrandAngoulême et du SMAPE : constitution d’un groupement de commandePublié le 6 juin 2025 Délibération 2025.06.14 : Compte Financier Unique 2024 : reprise définitive des résultats 2024Publié le 6 juin 2025 Délibération 2025.06.13 : Compte Financier Unique 2024Publié le 6 juin 2025 Délibération 2025.06.12 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente pour la mise à disposition de terrains au cirque John BeautourPublié le 12 juin 2025 Voir tous les documents des assemblées Dernières décisions Décision 2025-D-02 : Réforme de la passerelle de l’Isle d’EspagnacPublié le 25 mars 202531 mars 2025 Décision 2025-D-01 : Convention de servitude de passage pour le raccordement électrique d’enedis sur la parcelle cadastrée AR 277 sur la commune de Saint-YrieixPublié le 31 mars 2025 Décision 2024-D-001 : Convention d’occupation du domaine public du Syndicat Mixte du Plan d’Eau de la grande prairie (SMAPE) pour la mise à disposition de terrains au cirque John BEAUTOURPublié le 6 septembre 2024 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Voir tous les avis d'information publics
