Délibération 2022.05.13 : Accord de principe du SMAPE pour le bail à construction entre le Comité départemental de pétanque et de jeu provençal et la SAS VERTSUN pour l’installation d’une centrale photovoltaïque
Délibération 2023.12.15 : Accord de principe du SMAPE pour le bail à construction entre le Comité départemental de pétanque et de jeu provençal et la SAS VERTSUN pour l’installation d’une centrale photovoltaïque
Délibération 2023.12.16 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec GrandAngoulême – avenant n°1
Délibération 2023.12.17 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Barbotin du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec l’association Société Charentaise d’Apiculture – avenant n°1
Délibération 2023.12.18 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison d’accueil du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec GrandAngoulême – avenant n°1
Délibération 2023.12.19 : Délégation de service public pour la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix sur Charente : rapport annuel du délégataire exercice 2022
Délibération 2023.12.20 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la grande prairie à Saint Yrieix sur Charente : choix du concessionnaire, approbation du contrat
