Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du comité syndical du smape du 26 janvier 2026Publié le 13 janvier 202629 janvier 2026 Convocation au comité syndical du smape du 26 janvier 2026Publié le 13 janvier 202629 janvier 2026 Délibération 2026.06.15 : Compte Financier Unique 2025 (CFU) : reprise définitive des résultats 2025Publié le 10 juin 2026 Délibération 2026.06.14 : Compte Financier Unique 2025 (CFU)Publié le 10 juin 2026 Délibération 2026.06.13 : Règlement budgétaire et financier (RBF)Publié le 10 juin 2026 Délibération 2026.06.12 : Fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l’élection de la commission de la commande publiquePublié le 10 juin 2026 Délibération 2026.06.11 : Délégation d’attribution du comité syndical au présidentPublié le 10 juin 2026 Délibération 2026.06.10 : Lecture de la Charte de l’élu localPublié le 10 juin 2026 Délibération 2026.06.09 : Election du 2ème Vice-PrésidentPublié le 10 juin 2026 Délibération 2026.06.08 : Election du 1er Vice-PrésidentPublié le 10 juin 2026 Délibération 2026.06.07 : Détermination du nombre de vice-président ou de vice-présidentePublié le 10 juin 2026 Délibération 2026.06.06 : Election du Président du SMAPEPublié le 10 juin 2026 Voir tous les documents des assemblées Dernières décisions Décision 2025-D-02 : Réforme de la passerelle de l’Isle d’EspagnacPublié le 25 mars 202531 mars 2025 Décision 2025-D-01 : Convention de servitude de passage pour le raccordement électrique d’enedis sur la parcelle cadastrée AR 277 sur la commune de Saint-YrieixPublié le 31 mars 2025 Décision 2024-D-001 : Convention d’occupation du domaine public du Syndicat Mixte du Plan d’Eau de la grande prairie (SMAPE) pour la mise à disposition de terrains au cirque John BEAUTOURPublié le 6 septembre 2024 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Voir tous les avis d'information publics
