Rechercher un acte Rechercher : Derniers documents des assemblées Ordre du jour du comité syndical du smape du 26 janvier 2026Publié le 13 janvier 202629 janvier 2026 Convocation au comité syndical du smape du 26 janvier 2026Publié le 13 janvier 202629 janvier 2026 Délibération 2026.01.05 : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiersPublié le 29 janvier 2026 Délibération 2026.01.04 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’utilisation des espaces kayak polo sur le plan d’eau de la grande prairie au profit de l’amicale laïque de Gond-PontouvrePublié le 29 janvier 2026 Délibération 2026.01.03 : Reprise anticipée des résultats 2025 au budget primitif 2026Publié le 29 janvier 2026 Délibération 2026.01.02 : Budget primitif 2026Publié le 29 janvier 2026 Délibération 2026.01.01 : Délégation de service public à la FCOL pour la gestion du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Yrieix : rapport annuel du délégataire – exercice 2024Publié le 29 janvier 2026 Liste des délibérations du comité syndical du smape du 26 janvier 2026Publié le 26 janvier 202629 janvier 2026 Délibération 2025.12.23 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du plan d’eau de la Grande Prairie a Saint-Yrieix-sur-Charente au profit de GrandAngoulême – avenant n°2Publié le 16 décembre 2025 Délibération 2025.12.22 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la Maison d’accueil du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec GrandAngoulême – avenant n°3Publié le 16 décembre 2025 Délibération 2025.12.21 : Orientations budgétaires 2026Publié le 16 décembre 2025 Délibération 2025.12.20 : Décision modificative n°1 2025Publié le 16 décembre 2025 Voir tous les documents des assemblées Dernières décisions Décision 2025-D-02 : Réforme de la passerelle de l’Isle d’EspagnacPublié le 25 mars 202531 mars 2025 Décision 2025-D-01 : Convention de servitude de passage pour le raccordement électrique d’enedis sur la parcelle cadastrée AR 277 sur la commune de Saint-YrieixPublié le 31 mars 2025 Décision 2024-D-001 : Convention d’occupation du domaine public du Syndicat Mixte du Plan d’Eau de la grande prairie (SMAPE) pour la mise à disposition de terrains au cirque John BEAUTOURPublié le 6 septembre 2024 Voir toutes les décisions Derniers arrêtés Voir tous les arrêtés Derniers avis d’information publics Voir tous les avis d'information publics
