Liste des délibérations du comité syndical du SMAPE du 5 décembre 2022 Télécharger le document Partager :Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Comité Syndical du SMAPE du 5 décembre 2022 »Sélectionnez...Délibération 2022.12.28 : Vérification et maintenance des installations de détection intrusion et télésurveillance et installations sur site ...Délibération 2022.12.27 : Bail civil pour l’occupation du complexe de tennis sur le site du Plan d’Eau de la Grande Prairie sur la commune de...Délibération 2022.12.26 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’utilisation des infrastructures de kayak polo sur le Pl...Délibération 2022.12.25 : Dépenses d'investissement : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement 2022 pour 2023Délibération 2022.12.24 : Contrat de concession portant délégation du service public de gestion du plan d’eau - avenant n°1 relatif à la pr...Délibération 2022.12.23 : Délégation de service public pour la gestion du plan d'eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix - Fixation des tarifs...Délibération 2022.12.22 : Délégation de service public pour la gestion du Plan d'Eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix sur Charente : rappor...Ordre du jour du comité syndical du smape du 5 décembre 2022Liste des délibérations du comité syndical du SMAPE du 5 décembre 2022Convocation au comité syndical du smape du 5 décembre 2022
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