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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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  • Avis d'information
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Délibération 2023.06.11 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente – adoption du principe de gestion déléguée et lancement de la procédure

Publié le 9 juin 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023

Délibération 2023.06.10 : Durées et principes des amortissements – M57

Publié le 14 juin 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023

Délibération 2023.06.09 : Affectation définitive du résultat 2022

Publié le 14 juin 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023

Délibération 2023.06.08 : Compte administratif 2022

Publié le 14 juin 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023

Délibération 2023.06.07 : Compte de gestion 2022

Publié le 14 juin 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023

Ordre du jour du comité syndical du smape du 05 juin 2023

Publié le 30 mai 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 05 juin 2023

Liste des délibérations du comité syndical du smape du 5 juin 2023

Publié le 7 juin 20237 juin 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023

Convocation au comité syndical du smape du 05 juin 2023

Publié le 30 mai 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 05 juin 2023

Délibération 2023.02.06 : Budget primitif 2023

Publié le 9 mars 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 février 2023

Délibération 2023.02.05 : Budget primitif 2023 : reprise anticipée des résultats 2022

Publié le 9 mars 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 février 2023

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