Délibération 2023.06.11 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente – adoption du principe de gestion déléguée et lancement de la procédure Télécharger le document Partager :Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023 »Sélectionnez...Délibération 2023.06.14 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’une partie du plan d’eau de la...Délibération 2023.06.13 : Constitution d’un groupement de commande GrandAngoulême et SMAPE et lancement d’une procédure d’appel d’offre...Délibération 2023.06.12 : Maintenance préventive et curative des équipements de sécurité incendie du GrandAngoulême, de la Ville d’AngoulÃ...Délibération 2023.06.11 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Y...Délibération 2023.06.10 : Durées et principes des amortissements - M57Délibération 2023.06.09 : Affectation définitive du résultat 2022Délibération 2023.06.08 : Compte administratif 2022Délibération 2023.06.07 : Compte de gestion 2022Liste des délibérations du comité syndical du smape du 5 juin 2023
Télécharger le document
