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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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Délibération 2023.12.17 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Barbotin du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec l’association Société Charentaise d’Apiculture – avenant n°1

Publié le 26 décembre 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 11 décembre 2023

Délibération 2023.12.16 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec GrandAngoulême – avenant n°1

Publié le 26 décembre 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 11 décembre 2023

Délibération 2023.12.15 : Accord de principe du SMAPE pour le bail à construction entre le Comité départemental de pétanque et de jeu provençal et la SAS VERTSUN pour l’installation d’une centrale photovoltaïque

Publié le 14 décembre 202327 décembre 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 11 décembre 2023

Délibération 2022.05.13 : Accord de principe du SMAPE pour le bail à construction entre le Comité départemental de pétanque et de jeu provençal et la SAS VERTSUN pour l’installation d’une centrale photovoltaïque

Publié le 27 décembre 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 11 décembre 2023

Ordre du jour du comité syndical du smape du 11 décembre 2023

Publié le 26 décembre 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 11 décembre 2023

Ordre du jour du comité syndical du smape du 11 décembre 2023

Publié le 26 décembre 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 11 décembre 2023

Convocation au comité syndical du smape du 11 décembre 2023

Publié le 26 décembre 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 11 décembre 2023

Délibération 2023.06.14 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition d’une partie du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente pour des activités aqua ludiques

Publié le 9 juin 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023

Délibération 2023.06.13 : Constitution d’un groupement de commande GrandAngoulême et SMAPE et lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert pour l’acquisition de vêtements professionnels et d’Equipements de Protection Individuelle (EPI) – 6 lots

Publié le 9 juin 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023Mots-clés 3) Un territoire qui crée des emplois

Délibération 2023.06.12 : Maintenance préventive et curative des équipements de sécurité incendie du GrandAngoulême, de la Ville d’Angoulême, du C.C.A.S. d’Angoulême et du S.M.A.P.E : 3 lots

Publié le 9 juin 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 5 juin 2023

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