Délibération 2026.01.05 : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiers Télécharger le document Partager : Partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Comité Syndical du SMAPE du 26 janvier 2026 »Sélectionnez...Ordre du jour du comité syndical du smape du 26 janvier 2026Convocation au comité syndical du smape du 26 janvier 2026Délibération 2026.01.05 : Protocole d’accord transactionnel pour la prise en charge des frais suite à un dommage matériel au tiersDélibération 2026.01.04 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’utilisation des espaces kayak polo sur le plan d’eau ...Délibération 2026.01.03 : Reprise anticipée des résultats 2025 au budget primitif 2026Délibération 2026.01.02 : Budget primitif 2026Délibération 2026.01.01 : Délégation de service public à la FCOL pour la gestion du plan d'eau de la grande prairie à Saint-Yrieix : rapport ...Liste des délibérations du comité syndical du smape du 26 janvier 2026
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