Télécharger le document
Actes de « Comité Syndical du SMAPE du 05 octobre 2022 »
Sélectionnez... Délibération 2022.10.21 : Convention d’occupation temporaire du domaine public de la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grand... Délibération 2022.10.20 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Y... Délibération 2022.10.19 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 Délibération 2022.10.18 : Décision modificative n°1 - 2022 Délibération 2022.10.17 : Services de sécurité et de gardiennage : Groupement de commandes entre le SMAPE, GrandAngoulême et la ville d'Angoul... Ordre du jour du comité syndical du smape du 05 octobre 2022 Liste des délibérations du comité syndical du smape du 5 octobre 2022 Convocation au comité syndical du smape du 05 octobre 2022