Liste des délibérations du comité syndical du smape du 5 octobre 2022 Télécharger le document Partager :Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Comité Syndical du SMAPE du 05 octobre 2022 »Sélectionnez...Délibération 2022.10.21 : Convention d’occupation temporaire du domaine public de la Maison d’accueil sur le site du Plan d’Eau de la Grand...Délibération 2022.10.20 : Contrat de concession portant délégation de service public de gestion du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Y...Délibération 2022.10.19 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023Délibération 2022.10.18 : Décision modificative n°1 - 2022Délibération 2022.10.17 : Services de sécurité et de gardiennage : Groupement de commandes entre le SMAPE, GrandAngoulême et la ville d'Angoul...Ordre du jour du comité syndical du smape du 05 octobre 2022Liste des délibérations du comité syndical du smape du 5 octobre 2022Convocation au comité syndical du smape du 05 octobre 2022
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