Délibération 2022.05.13 : Accord de principe du SMAPE pour le bail à construction entre le Comité départemental de pétanque et de jeu provençal et la SAS VERTSUN pour l’installation d’une centrale photovoltaïque
Délibération 2022.05.13 : Vérifications périodiques réglementaires des équipements et installations des bâtiments constitution d’un groupement de commandes entre GrandAngoulême, la Ville d’Angoulême, le CCAS et le SMAPE
Délibération 2022.05.14 : Accord-cadre pour les groupements de commandes et la passation des accords-cadres de carburants automobiles, d’additifs et de services associés
Délibération 2022.05.15 : Maintenance, entretien et acquisition de petits matériels de défense et de sécurité incendie groupement de commande entre GrandAngoulême, la Ville d’Angoulême, le CCAS et le SMAPE
Délibération 2022.05.16 : Rénovation des bâtiments publics du territoire : mise en œuvre de la démarche collective ACTEE 2 – Sequoïa 3 sur le territoire de GrandAngoulême
