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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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Ordre du jour du comité syndical du smape du 13 mai 2024

Publié le 7 mai 202415 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

Liste des délibérations du comité syndical du smape du 13 mai 2024

Publié le 15 mai 202415 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

Convocation au comité syndical du smape du 13 mai 2024

Publié le 7 mai 202415 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

Délibération 2024.02.05 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison Bernard du plan d’eau de la grande prairie à Saint Yrieix sur Charente – Modification de la délibération n°21 en date du 11 décembre 2023

Publié le 23 février 202421 mars 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 12 février 2024

Délibération 2024.02.04 : Budget primitif 2024

Publié le 23 février 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 12 février 2024

Délibération 2024.02.03 : Budget primitif 2024 : Reprise anticipée des résultats 2023

Publié le 23 février 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 12 février 2024

Ordre du jour du comité syndical du smape du 12 février 2024

Publié le 1 février 202415 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 12 février 2024

Liste des délibérations du comité syndical du smape du 12 février 2024

Publié le 12 février 202415 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 12 février 2024

Convocation au comité syndical du smape du 12 février 2024

Publié le 1 février 202424 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 12 février 2024

Ordre du jour du comité syndical du smape du 22 janvier 2024

Publié le 16 janvier 202415 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 22 janvier 2024

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