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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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Ordre du jour du comité syndical du smape du 25 novembre 2024

Publié le 18 novembre 202427 novembre 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

Liste des délibérations du comité syndical du smape du 25 novembre 2024

Publié le 28 novembre 202427 janvier 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

Convocation au comité syndical du smape du 25 novembre 2024

Publié le 18 novembre 202427 novembre 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

Délibération 2024.05.13 : Travaux d’entretien et de maintenance des bâtiments 8 lots – avenant n°1 au lot n°2 « couvertures, zinguerie, charpente »

Publié le 24 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

Délibération 2024.05.11 : Convention entre la commune de Saint-Yrieix sur Charente et le SMAPE pour la surveillance de la baignade du plan d’eau de la Grande Prairie

Publié le 24 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

Délibération 2024.05.10 : Convention relative au remboursement par la fédération charentaise des œuvres laïques et la communauté d’agglomération du Grand Angoulême de leurs consommations de carburants livrés à la station privative au plan d’eau de la grande prairie et réglée par le syndicat mixte pour l’aménagement du plan d’eau

Publié le 24 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

Délibération 2024.05.09 : Décision modificative n°1 – 2024

Publié le 24 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

Délibération 2024.05.08 : Compte administratif 2023 : reprise définitive des résultats 2023

Publié le 24 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

Délibération 2024.05.07 : Compte administratif 2023

Publié le 24 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

Délibération 2024.05.06 : Compte de gestion 2023

Publié le 24 mai 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 13 mai 2024

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