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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

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  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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Liste des délibérations du comité syndical du SMAPE du 27 janvier 2025

Publié le 27 janvier 202527 janvier 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 janvier 2025

Convocation au comité syndical du smape du 27 janvier 2025

Publié le 21 janvier 202522 janvier 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 janvier 2025

Décision 2024-D-001 : Convention d’occupation du domaine public du Syndicat Mixte du Plan d’Eau de la grande prairie (SMAPE) pour la mise à disposition de terrains au cirque John BEAUTOUR

Publié le 6 septembre 2024Catégories Décisions

Délibération 2024.11.20 : Délégation de service public pour la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix sur Charente : rapport annuel du délégataire exercice 2023

Publié le 28 novembre 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

Délibération 2024.11.19 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition de la maison Bernard située au plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente – avenant n°1

Publié le 28 novembre 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

Délibération 2024.11.18 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison d’accueil du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente avec GrandAngoulême – avenant n°2

Publié le 28 novembre 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

Délibération 2024.11.17 : Convention d’occupation du domaine public sur le site du plan d’eau de la Grande Prairie pour l’activité de marche aquatique avec le comité départemental de randonnée de la Charente

Publié le 28 novembre 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

Délibération 2024.11.16 : Vérifications périodiques réglementaires : lot n°2 avenant n°1

Publié le 28 novembre 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

Délibération 2024.11.15 : Décision Modificative n°2 exercice 2024

Publié le 28 novembre 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

Délibération 2024.11.14 : Dépenses d’investissement : autorisations d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budget

Publié le 28 novembre 2024Catégories Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024

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