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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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  • Avis d'information
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Délibération 2025.02.06 : Budget primitif 2025

Publié le 20 février 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 17 février 2025

Délibération 2025.02.05 : Reprise anticipée des résultats 2024 au budget primitif 2025

Publié le 20 février 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 17 février 2025

Ordre du jour du comité syndical du smape du 17 février 2025

Publié le 11 février 202520 février 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 17 février 2025

Liste des délibérations du comité syndical du smape du 17 février 2025

Publié le 17 février 202517 février 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 17 février 2025

Convocation au comité syndical du smape du 17 février 2025

Publié le 11 février 202520 février 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 17 février 2025

Délibération 2025.01.04 : Délégation de service public pour la gestion du plan d’eau de la grande prairie à Saint-Yrieix : fixation des tarifs des activités gérées par la base de voile pour l’année 2025

Publié le 5 février 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 janvier 2025

Délibération 2025.01.03 : Centrale d’Achat communautaire – GrandAngoulême Achats Partagés (GRAP) : Adhésion du syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien et la gestion du Plan d’eau de la Grande Prairie à Saint Yrieix sur Charente (SMAPE)

Publié le 5 février 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 janvier 2025

Délibération 2025.01.02 : Modification – durée d’amortissement (nomenclature M57)

Publié le 5 février 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 janvier 2025

Délibération 2025.01.01 : Orientations budgétaires 2025

Publié le 5 février 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 janvier 2025

Ordre du jour du comité syndical du smape du 27 janvier 2025

Publié le 21 janvier 202522 janvier 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 janvier 2025

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