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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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Délibération 2025.06.10 : Bail emphytéotique avec la société VERTSUN

Publié le 12 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Délibération 2025.06.09 : Avenant n°1 au bail à construction avec le comité de pétanque et de jeu provençal

Publié le 6 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Ordre du jour du comité syndical du smape du 2 juin 2025

Publié le 27 mai 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Liste des délibérations du comité syndical du smape du 2 juin 2025

Publié le 6 juin 20256 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Convocation au comité syndical du smape du 2 juin 2025

Publié le 27 mai 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Délibération 2025.04.08 : Lavage des vêtements professionnels et des équipements de protection individuelle (EPI) – constitution d’un groupement de commande

Publié le 14 avril 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 14 avril 2025

Délibération 2025.04.07 : Convention de mise à disposition partielle de service entre la communauté d’agglomération et le syndicat mixte du plan d’eau de la grande prairie (SMAPE): avenant n°1

Publié le 14 avril 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 14 avril 2025

Ordre du jour du comité syndical du smape du 14 avril 2025

Publié le 8 avril 202514 avril 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 14 avril 2025

Liste des délibérations du comité syndical du smape du 14 avril 2025

Publié le 14 avril 202514 avril 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 14 avril 2025

Convocation au comité syndical du smape du 14 avril 2025

Publié le 8 avril 202514 avril 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 14 avril 2025

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