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Actes administratifs du SMAPE

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  • Décisions par délégation du comité syndical
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L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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Compte rendu du comité syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Publié le 5 décembre 2022Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Délibération 2022.05.16 : Rénovation des bâtiments publics du territoire : mise en œuvre de la démarche collective ACTEE 2 – Sequoïa 3 sur le territoire de GrandAngoulême

Publié le 15 juin 2022Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Délibération 2022.05.15 : Maintenance, entretien et acquisition de petits matériels de défense et de sécurité incendie groupement de commande entre GrandAngoulême, la Ville d’Angoulême, le CCAS et le SMAPE

Publié le 15 juin 2022Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Délibération 2022.05.14 : Accord-cadre pour les groupements de commandes et la passation des accords-cadres de carburants automobiles, d’additifs et de services associés

Publié le 15 juin 2022Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Délibération 2022.05.13 : Vérifications périodiques réglementaires des équipements et installations des bâtiments constitution d’un groupement de commandes entre GrandAngoulême, la Ville d’Angoulême, le CCAS et le SMAPE

Publié le 15 juin 2022Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Délibération 2022.05.13 : Accord de principe du SMAPE pour le bail à construction entre le Comité départemental de pétanque et de jeu provençal et la SAS VERTSUN pour l’installation d’une centrale photovoltaïque

Publié le 26 décembre 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Délibération 2022.05.12 : Compte Administratif 2021 : reprise définitive des résultats 2021

Publié le 15 juin 2022Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Délibération 2022.05.11 : Compte administratif 2021

Publié le 15 juin 2022Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Délibération 2022.05.10 : Compte de gestion 2021 du trésorier comptable

Publié le 15 juin 2022Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

Ordre du jour du comité syndical du smape du 31 mai 2022

Publié le 22 juin 2022Catégories Comité Syndical du SMAPE du 31 mai 2022

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