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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

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  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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Délibération 2023.02.04 : Règlement budgétaire et financier

Publié le 9 mars 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 février 2023

Ordre du jour du comité syndical du smape du 27 février 2023

Publié le 21 février 20239 mars 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 février 2023

Liste des délibérations du comité syndical du smape du 27 février 2023

Publié le 9 mars 20239 mars 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 février 2023

Convocation au comité syndical du smape du 27 février 2023

Publié le 21 février 20239 mars 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 27 février 2023

Délibération 2023.01.03 : Accord cadre travaux ponctuels des espaces verts – constitution d’un groupement de commandes entre GrandAngoulême et le SMAPE

Publié le 14 février 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 30 janvier 2023

Délibération 2023.01.02 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le local jardinier et l’ancien aquarium du Plan d’Eau de la Grande Prairie avec GrandAngoulême

Publié le 14 février 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 30 janvier 2023

Délibération 2023.01.01 : Orientations budgétaires 2023

Publié le 14 février 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 30 janvier 2023

Ordre du jour du comité syndical du smape du 30 janvier 2023

Publié le 7 février 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 30 janvier 2023

Liste des délibérations du comité syndical du smape du 30 janvier 2023

Publié le 7 février 20237 février 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 30 janvier 2023

Convocation au comité syndical du smape du 30 janvier 2023

Publié le 7 février 2023Catégories Comité Syndical du SMAPE du 30 janvier 2023

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Actes administratifs de GrandAngoulême
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