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Actes administratifs du SMAPE

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Vous recherchez une délibération, une décision du Président du SMAPE (Syndicat mixte pour l’aménagement, l’entretien, la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie de Saint-Yrieix sur Charente) prise par délégation du comité syndical, le procès-verbal d’une réunion

Retrouvez dans cet espace les :

  • Délibérations du comité syndical
  • Décisions par délégation du comité syndical
  • Arrêtés du Président
  • Convocations aux comités syndicaux
  • Ordres du jour et procès-verbaux des séances de comité syndical
  • Liste des délibérations examinées en séance

L’ensemble des actes pris par le SMAPE est également disponible sur support papier au siège du syndicat situé 25 boulevard Besson Bey à Angoulême.

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Décision 2025-D-02 : Réforme de la passerelle de l’Isle d’Espagnac

Publié le 25 mars 202531 mars 2025Catégories Décisions

Décision 2025-D-01 : Convention de servitude de passage pour le raccordement électrique d’enedis sur la parcelle cadastrée AR 277 sur la commune de Saint-Yrieix

Publié le 31 mars 2025Catégories Décisions

Délibération 2025.06.18 : Accords-cadres relatifs aux vérifications périodiques règlementaires des installations de GrandAngoulême et du SMAPE : constitution d’un groupement de commande

Publié le 6 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Délibération 2025.06.17 : Accords-cadres relatifs aux travaux de voirie et réseaux divers de GrandAngoulême et du SMAPE : constitution d’un groupement de commande

Publié le 6 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Délibération 2025.06.16 : Accords-cadres relatifs à la maintenance des portes, portails, barrières et leur automatismes de GrandAngoulême et du SMAPE : constitution d’un groupement de commande

Publié le 6 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Délibération 2025.06.15 : Accords-cadres relatifs aux travaux d’entretien et d’aménagement des bâtiments de GrandAngoulême et du SMAPE : constitution d’un groupement de commande

Publié le 6 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Délibération 2025.06.14 : Compte Financier Unique 2024 : reprise définitive des résultats 2024

Publié le 6 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Délibération 2025.06.13 : Compte Financier Unique 2024

Publié le 6 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Délibération 2025.06.12 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente pour la mise à disposition de terrains au cirque John Beautour

Publié le 12 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

Délibération 2025.06.11 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exercice de la pêche sur le plan d’eau de la Grande Prairie

Publié le 6 juin 2025Catégories Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025

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