Délibération 2025.06.10 : Bail emphytéotique avec la société VERTSUN Télécharger le document Partager : Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Comité Syndical du SMAPE du 2 juin 2025 »Sélectionnez...Délibération 2025.06.18 : Accords-cadres relatifs aux vérifications périodiques règlementaires des installations de GrandAngoulême et du SMAP...Délibération 2025.06.17 : Accords-cadres relatifs aux travaux de voirie et réseaux divers de GrandAngoulême et du SMAPE : constitution d’un g...Délibération 2025.06.16 : Accords-cadres relatifs à la maintenance des portes, portails, barrières et leur automatismes de GrandAngoulême et d...Délibération 2025.06.15 : Accords-cadres relatifs aux travaux d’entretien et d’aménagement des bâtiments de GrandAngoulême et du SMAPE : c...Délibération 2025.06.14 : Compte Financier Unique 2024 : reprise définitive des résultats 2024Délibération 2025.06.13 : Compte Financier Unique 2024Délibération 2025.06.12 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site de la Grande Prairie à Saint-Yrieix-sur-Charente po...Délibération 2025.06.11 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exercice de la pêche sur le plan d’eau de la Grande ...Délibération 2025.06.10 : Bail emphytéotique avec la société VERTSUNDélibération 2025.06.09 : Avenant n°1 au bail à construction avec le comité de pétanque et de jeu provençalOrdre du jour du comité syndical du smape du 2 juin 2025Liste des délibérations du comité syndical du smape du 2 juin 2025Convocation au comité syndical du smape du 2 juin 2025
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