Délibération 2024.11.14 : Dépenses d’investissement : autorisations d’engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budget Télécharger le document Partager : Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre) Facebook Cliquer pour partager sur X(ouvre dans une nouvelle fenêtre) X Actes de « Comité Syndical du SMAPE du 25 novembre 2024 »Sélectionnez...Délibération 2024.11.20 : Délégation de service public pour la gestion du plan d’eau de la Grande Prairie à Saint-Yrieix sur Charente : rapp...Délibération 2024.11.19 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition de la maison Bernard située au plan...Délibération 2024.11.18 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la maison d’accueil du plan d’eau de la Grande Prairie ...Délibération 2024.11.17 : Convention d’occupation du domaine public sur le site du plan d’eau de la Grande Prairie pour l’activité de marc...Délibération 2024.11.16 : Vérifications périodiques réglementaires : lot n°2 avenant n°1Délibération 2024.11.15 : Décision Modificative n°2 exercice 2024Délibération 2024.11.14 : Dépenses d'investissement : autorisations d'engagement, de liquidation et de mandatement avant le vote du budgetOrdre du jour du comité syndical du smape du 25 novembre 2024Liste des délibérations du comité syndical du smape du 25 novembre 2024Convocation au comité syndical du smape du 25 novembre 2024
Télécharger le document
